La Propriété Littéraire et Artistique, et notamment le Droit d’Auteur, est l’un des domaines fondamentaux de compétences qu’il est nécessaire de connaître pour aborder tous les autres domaines du Droit de l’Immatériel.
L’Avocat conseille ses clients pour tous les cas relevant de problématiques classiques de droit d’auteur et droits voisins et pour la confrontation de ces règles, parfois anciennes, à l’évolution des techniques, aux nouveaux modes de communication et aux œuvres numériques.
L’acoat en droit de propriété intellectulle et industrielle intervient au stade de la protection des œuvres de l’esprit, quel que soit leur genre (littéraire, musical, audiovisuel, artistique, numérique, etc.) jusqu’à leur défense en cas de contrefaçon, en passant par la négociation et la rédaction des contrats relatifs à l’exploitation des œuvres (contrats de commande, contrats d’enregistrement, contrats d’édition, contrats de production audiovisuelle, contrats de distribution, contrats de cession ou licence de droits d’auteur…).
Ce professionnel intervient dans le droit de :
• Marques
• Brevets
• Protection des données Data Protection
• Concurrence déloyale
Propriété Industrielle :
La propriété industrielle et intellectuelle, l’innovation et la création sont les moteurs de l’économie moderne ; savoir les protéger, les valoriser et les défendre constitue un atout majeur. Le développement d’une activité créative, comme celui d’une activité commerciale, nécessite que des protections soient mises en place en amont. Elles sont nécessaires pour permettre une exploitation sereine des créations, des œuvres ou des innovations en limitant les risques de contrefaçon et de concurrence déloyale. La Propriété industrielle offre différents moyens de protéger les innovations techniques, les inventions, les dessins et modèles, les méthodes, le savoir-faire (know how) et les signes distinctifs des entreprises et des acteurs économiques.
La protection de la propriété intellectuelle et industrielle, de l’actif immatériel et de la réputation des produits et/ou services est aujourd’hui une nécessité qui transcende tous les secteurs de l’économie.
